Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité dans les mines : réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Répertoire 20000504

Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Département "techniques du sous-sol"

Sommaire
Sécurité dans les mines : Réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998.
Art 1 : Personnel du service des mines : Statuts ; application du Code minier, 1810-1980.
Art 2-3. Accidents, prévention et sécurité dans les mines : Etudes techniques, prévention des séismes, réglementation, novation dans l’équipement, 1871-1985.
Art. 3 (suite)-4 : Coopération

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Lieu de conservation : Archives nationales