Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire 20000493
Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999.
Art 1-4 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998.
Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 34
Lieu de conservation : Archives nationales