Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, 1984-2006

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement n°20090045

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Ressources énergétiques et minérales (DIREME)
Sous-direction : Mines et matières premières
Bureau : Législation minière

Sommaire
Art 1-4 : chronos de notes du directeur M. Jacques Batail. 1995-2001.
Art 4 (suite)- 5 : chronos de notes des directeurs adjoints. 1995-2006.
Art 6-15 : dossiers thématiques du directeur : organisation et activités de la direction, suivi des secteurs du gaz et de l’électricité. 1984-2001.

Communicabilité : libre sauf Art 10 et 14 : 25 ans
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 5 ml (15 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales