Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur de la demande et des marchés énergétiques, 1997-2006

Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 90 ko - 22/03/2017)

Versement 20090183

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques

Sommaire

Art. 1-18 : dossiers du directeur de la demande et des marchés énergétiques (DIDEME) : marchés de l’électricité et du gaz, la tutelle d’EDF et de GDF, le personnel des industries électriques et gazières, la sécurité d’approvisionnement, la tarification, la maîtrise de l’énergie, les gaz à effet de serre, l’industrie nucléaire, 1997-2006

Communicabilité : libre (Art 1-6, 12-13), 25 ans (Art 7-11, 14-16)
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 6 ml (18 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales