Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1970-1980

publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830123

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

Sommaire
Contrôle financier central
Art 1-17 (TP 1448-TP 1464) : exécution du budget, contrôle financier, minutiers (classement chronologique), 1970-1978
Art 46-68 (TP 1493-TP 1515) : exécution du budget (comptabilité budgétaire) : arrêtés de répartition, 1975-1980
Art 69-79, 94-95 (TP 1516-TP 1526, TP 1541-TP 1542) : Ecole nationale de l’aviation civile (ENAC) : budget, conseil d’administration, 1971-1976
Art 80-90, 96-109 (TP 1527-TP 1537, TP 1543-TP 1556) : comptabilité budgétaire, 1975-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 10.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1970-1980 (format pdf - 29.4 ko - 12/02/2016)