Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation des budgets de l’administration générale et des gens de mer, 1964-1979

publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820396

MINISTERE : MER
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE
BUREAU : Budget

Sommaire
Art 1-40 (MAR 6736-MAR 6775) : préparation des budgets de l’administration générale et des gens de mer
documents préparatoires, questionnaires parlementaires, arrêtés de sous-répartition
1964-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales