Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coefficients de prix de règlement des matériaux et de la main d’œuvre …, 1939-1952

publié le 25 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770801

MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : BATIMENT TRAVAUX PUBLICS ET CONJONCTURE
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AFFAIRES PROFESSIONNELLES ET DES MARCHES

Sommaire
Art 1-70 (BT 628-BT 697) : coefficients de prix de règlement des matériaux et de la main d’œuvre, coefficients de salaires antérieurs à 1945 avant réglementation, procédure d’homologation : barèmes, méthodes de calcul et documents techniques, pièces administratives (généralités, dossiers par département)
1939-1952

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 70
Métrage linéaire : 7.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales