Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 20090326
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION GENERALE : ADMINISTRATION
Sommaire
Art 1-12 : modernisation du ministère, comités techniques paritaires. 1979-2007
Art 13-45 : droit de l’environnement : projets de textes, rapports 1979-1999
Art 46-49 : contentieux, 1997-2004
Art 50-59 : études juridiques, 1988-1999
Art 60-65 : Directions régionales de l’environnement (DIREN), 1999-2002
Art 66-69 : associations : Fondation Nicolas Hulot, 1997-2003
Art 70-74 : emploi dans le domaine de l’environnement, 1986-1997
Art 75-78 : communications relatives aux naufrages de l’Erika et du Prestige, 2000-2004
Communicabilité : libre (sauf Art 46-49 : 25 ans)
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 7 ml (22 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007 (format pdf - 85.5 ko - 25/04/2014)