Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : gestion du patrimoine immobilier de la DDE, 1997-2003

publié le 24 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de la Martinique : gestion du patrimoine immobilier de la DDE, 1997-2003 (format pdf - 84.6 ko - 24/04/2014)

VERSEMENT 1462W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE
Service : Secrétariat général
Bureau : Logistique Archives Documentation

Sommaire
Art 1-10 : Gestion du patrimoine immobilier de la DDE Martinique (siège et subdivisions) : acquisition de terrain, construction et entretien d’immeubles : titres de propriété, documents cadastraux, conventions, tableaux de gestion du patrimoine immobilier, enquêtes immobilières, inventaire, plans, correspondances (1957-2002)

Dates extrêmes : 1957-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Martinique