Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Fonds "Défense de l’Environnement Bigouden" (DEB), 1990-XXIème siècle

publié le 23 avril 2014 (modifié le 6 juin 2017)

1. Identification
1.1 Type d’entité
Association
1.2 Forme autorisée du nom
Défense de l’Environnement Bigouden
1.3 Autres formes du nom
DEB

2. Zone de la description
2.1 Dates d’existence
1990 – aujourd’hui
2.2 Histoire
L’association Défense de l’Environnement Bigouden, fondée en 1990, est agréée au titre de la protection de l’environnement.
2.3 Lieux
Siège social
Plobannalec-Lesconil
Chez un membre de l’association
Plomeur
2.4 Statut juridique
Association type « loi 1901 »
2.5 Fonctions et activités
Cette association a pour objet la protection et la défense de l’environnement naturel dans la baie d’Audierne, de la pointe du Raz à la pointe de Penmarc’h et dans l’ensemble du pays bigouden.
Elle veille tout particulièrement à la défense du milieu naturel, des paysages, de la qualité des sites, des perspectives et des ensembles monumentaux, notamment des points de vue esthétiques, historiques ou écologiques.
Elle lutte contre les pollutions ou nuisances et œuvre pour la protection de la faune et de la flore.
Exceptionnellement, elle peut intervenir indirectement en soutien d’une autre association de protection de l’environnement. Elle peut alors, sur décision spéciale de son conseil d’administration, apporter une aide financière, remboursable ou non, à une association si elle est de création récente ou si elle met en œuvre une action visant à défendre les intérêts énumérés précédemment.
2.6 Textes de référence
2.7 Organisation interne

3. Relations
3.1 Noms, numéro d’immatriculation des collectivités associées
3.2 Type de la relation
3.3 Description de la relation

4. Contrôle
4.1 Code d’identification de la notice d’autorité
4.3 Règle ou convention
ISAAR-CPF
4.3 Niveau d’élaboration
4.5 Niveau de détail
4.6 Dates de création
Mars 2011
4.7 Langues et écritures
Français
4.8 Sources
Les statuts de l’association.

Fonds "Défense de l’Environnement Bigouden" (DEB).
Documents administratifs et fonctionnement : statuts, procès-verbaux d’administration et d’assemblée générale, correspondance... (à partir de 1990).

Revue de presse sur l’association, les municipalités du pays bigouden, la qualité de l’eau... (à partir de 1990).

Dossiers d’actions en justice (plans d’occupation des sols (à signaler, celui de Saint-Jean-Trolimon, particulièrement intéressant), plans locaux d’urbanisme, pollutions, permis de construire, à partir de 1990).

Documentation (à partir de 1990).
1990-XXIe siècle

Genre/Caractéristiques physiques :
Métrage linéaire : 5,00 ml
Localisation physique : Fonds conservé chez le président de l’association.
Origine
Défense de l’Environnement Bigouden
Accroissements
Le fonds continue de s’accroître.
Communicabilité
Communication sur autorisation préalable (faire la demande auprès de l’Association pour l’histoire de la protection de la Nature et de l’Environnement, aux adresses électroniques suivantes : joninlormeau@wanadoo.fr ou patrick.singelin@yahoo.fr).