Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975 (format pdf - 79.4 ko - 18/03/2014)
Versement 2162W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des subdivisions
Bureau : Subdivision de Mulhouse
Sommaire
Art 1-5 : Permis de construire (PC) de l’année 1975
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1975-1975
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin