Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement, 1938-2000

publié le 17 mars 2014 (modifié le 13 décembre 2019)

Répertoire détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement, 1938-2000 (format pdf - 219.9 ko - 17/03/2014)

Versement 2334W
Direction : Départementale de l’Équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-125 : Arrondissement de LILLE - Arrondissement de DUNKERQUE - Arrondissement d’Avesnes-Sur-Helpe - Subdivision de MAUBEUGE : Dossiers de Permis de construire État ou Intéressants, Permis de démolir État, Certificats d’Urbanisme État, Autorisation de lotissement
Art 126-159 : Ex Service Techniques de Financement du Logement - Cellule Accessibilité - (TFL) - Dossiers de Marchés Cadres et Modèles

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1938-2000
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 15.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)