Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : constructions publiques, permis de construire, 1945-1987

publié le 17 mars 2014 (modifié le 14 décembre 2017)

Répertoire détaillé : DDE du Nord : constructions publiques, permis de construire, 1945-1987 (format pdf - 136.7 ko - 17/03/2014)

Versement 1660W

Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-2 : Service des Constructions Publiques : Dossiers relatifs au Ministère de la reconstruction et de l’Urbanisme et au Secrétariat d’État à la reconstruction et au logement (1945-1966)
Art 3-5 : Subdivision de SECLIN : Permis de construire (1969-1984)
Art 6-39 : Arrondissement de LILLE : Permis de construire intéressants et exceptionnels (1975)
Art 40-70 : Bureau Archives Intermédiaires : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour l’Éducation Nationale (terrains pour constructions scolaires) (1956-1986)
Art 71-73 : Service des Constructions Publiques - cellule Patrimoine Immobilier de l’État : Dossiers de maîtrise d’ouvrages (1984-1987)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1945-1987
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)