Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : Plans d’alignement , permis de construire, 1833-1986

publié le 17 mars 2014 (modifié le 14 décembre 2017)

Répertoire détaillé : DDE du Nord : Plans d’alignement , permis de construire, 1833-1986 (format pdf - 121.2 ko - 17/03/2014)

Versement 1617W

Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-43 : Arrondissement de Dunkerque : Plans d’alignement (1833-1930) Série S
Art 44-52 : Arrondissement de Dunkerque : Permis de construire de compétence État (1984)
Art 53-54 : Arrondissement de Dunkerque : Permis de démolir de compétence État jugés intéressants (1984-1986)
Art 55-66 : Arrondissement de Lille (ADS) : Permis de construire jugés intéressants et exceptionnels (1974)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1833-1986
Nombre d’articles : 66
Métrage linéaire : 6.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)