Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Répertoire détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005 (format pdf - 525.8 ko - 03/03/2014)

Versement 1653W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan – Aménagement hydraulique et police de l’eau

Sommaire
Art 1-234 : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Nombre d’articles : 234
Métrage linéaire : 9 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan