Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

publié le 14 janvier 2014 (modifié le 13 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850660

Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature

Sommaire
Art 1-9 : Protection de la nature, préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles
1972-1978
Art 10-17 : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), dossiers d’opérations examines
1972-1978
Art 18-19 : Organisation de coopération pour le développement économique (OCDE), groupe d’experts sur l’environnement
1972-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 2 ml (4 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales