Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Milieux aquatiques et gestion de l’eau : mer, 1949-2004

publié le 14 janvier 2014 (modifié le 13 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement n° 20060156

MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS-DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
BUREAU : Mer

Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 10-19 : événements de mer, naufrages, accidents (AMOCO-CADIZ, ERIKA ...), plans POLMAR : bilans, rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales