Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affichage et publicité en bordure des routes, 1911-1973

publié le 10 janvier 2014 (modifié le 10 août 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780334

Ministère : Transports
Direction : Routes et circulation routière
Sous-direction : Exploitation routière
Bureau : Signalisation et équipements routiers

Sommaire
Art 1-4 (R 1117-R 1120) : affichage et publicité en bordure des routes : protection des monuments historiques, des sites et du domaine public routier, sécurité, signalisation routière
1911-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : affichage et publicité en bordure des routes, 1911-1973 (format pdf - 11.6 ko - 29/02/2016)