Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : : Charente-Maritime à Côtes-du-Nord, 1925-1969

publié le 3 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Répertoire détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : : Charente-Maritime à Côtes-du-Nord, 1925-1969 (format pdf - 88 ko - 21/03/2016)

Versement 19790468

Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Service de l’urbanisme

Sommaire
Art 1-80 (AFU 4212-AFU 4291) : collection de documents d’urbanisme :
plans d’aménagement d’extension et d’embellissement
plans d’aménagement et de reconstruction
plans d’aménagement..
plans d’urbanismes directeurs
plans sommaires d’urbanisme
plans d’occupation des sols
projets,
plans,
photographies,
dossiers d’instruction,
dossiers de presse
classement par département puis par commune
Charente-Maritime (commune de Saujon) à Côtes-du-Nord (commune de Saint-Brieuc)
1925-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 80
Métrage linéaire : 20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales