Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bourse d’échange de logements, 1959-1975

publié le 2 janvier 2014 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771145

MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION
BUREAU : LOYERS ET MARCHE LOCATIF

Sommaire
Art 1-6 (C 3657-C 3662) : Bourse d’échange de logements (BEL) : création, organisation, budget, conseils d’administration et comités techniques, correspondance générale, rapport d’activité, compte-rendus
1959-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Bourse d’échange de logements, 1959-1975 (format pdf - 12.5 ko - 18/02/2016)