Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques, 1947-1978

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820305

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES

Sommaire

Art 3-25 : (tt 4964-tt 4986) : rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques
1947-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales