Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports, 1934-1975

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790174

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Affaires générales et financières

Sommaire
Art 1-3, 12-15 : (TT 2779-2793) : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports et de l’équipement ; organisation du ministère de l’Équipement : Questions budgétaires, commissions administratives paritaires, régies comptables ; séminaires ; activité transports ; code de la route ; programmes d’action de la DTT (Direction des Transports Terrestres), 1934-1974.
Art 4-7 : (TT 2782-2785) : CTDT (Comités Techniques Départementaux des Transports) : Commission des sanctions administratives. Amnisties ; modification de l’organisation et du fonctionnement des CTDT ; personnel ; gestion ; application du règlement intérieur-type ; élections, 1941-1972.
Art 8-11 :(TT 2786-2789) : Dossiers de personnel des contrôleurs routiers, 1973-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports, 1934-1975 (format pdf - 13.9 ko - 18/02/2016)