Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de transports, vérification des comptes des chemins de fer, transports de marchandises ..., 1961-1980

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870687

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Mission d’inspection spécialisée des transports terrestres

Sommaire
Art 1-27 : plans de transports, vérification des comptes des chemins de fer, transports de marchandises
règlementation
tarification
statistiques
1961-1980
Art 28-29 : réorganisation et renouvellement des membres du conseil supérieur des transports
procès-verbaux de séances
1970-1973
Art 30-35 : rapports d’inspection et documents annexes
1970-1978
Art 36-37 : assemblées générales techniques de l’union des transports urbains et régionaux (UTPUR)
1970-1973
Art 37-40 : transports des PTT : procès-verbaux de séances et rapports d’activité du conseil supérieur et de l’office des transports
1970-1979
Art 41 : union internationale des travaux public : congrès
1971-1974
Art 42-46 : statistiques des transports urbains de province
1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales