Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises, 1894-1981
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19860659
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Mission d’inspection spécialisée des transports terrestres
Sommaire
Art 1-7 : règlementation des transports urbains
convention et cahier des charges type, commissions sur les tarifs et salaires, recherche sur les autobus futurs
1964-1981
Art 8-42 : inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises
cahiers des charges
comptes d’exploitation
statistiques
1894-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales