Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique, économie des transports publics et expertise du développement économique, 1975-2006

publié le 26 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : Politique, économie des transports publics et expertise du développement économique, 1975-2006 (format pdf - 221.2 ko - 26/12/2013)

Versement 20120251
Répertoire numérique détaillé du versement 20120251
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
Archives nationales, Paris, 2012

Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : Transports en commun

Sommaire
Politique et économie des transports publics
Expertise et suivi du développement technologique
Dossiers des villes et régions
1975-2006

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 129
métrage linéaire : 13 (43 cartons)
Lieu de conservation : Archives nationales