Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dessertes des sites urbains , infrastructures ferroviaires …., 1970-2006

publié le 26 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : dessertes des sites urbains , infrastructures ferroviaires …., 1970-2006 (format pdf - 161.2 ko - 26/12/2013)

Versement 20110301
Répertoire numérique détaillé du versement 20110301
Archives nationales, Paris, 2011

Sommaire
Politique des transports publics, réforme des institutions, financement et planification
Fonctionnement des institutions et des acteurs
Etudes des conditions de desserte des sites urbains et pôles multimodaux
Infrastructures ferroviaires
Introduction de couloirs routiers en site propre, systèmes et modes nouveaux
1970-2008

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 256
Métrage linéaire : 25 (85 cartons)
Lieu de conservation : Archives nationales