Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : élaboration de schémas régionaux, départementaux de transports, réseaux urbains, 1885-1990

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19970035

Ministère : Equipement, Logement, transports et mer
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Transports urbains régionaux et départementaux
Bureau : Transports collectifs de province

Sommaire
Transports publics en province
Art 1-5 : économie des transports publics : études statistiques, 1974-1986
Art 6-14 : politique et économie des transports publics : rapports, colloques, journées d’études, 1972-1989
Art 15-24 : études techniques concernant les systèmes d’aide à l’exploitation, les véhicules,, 1980-1989 ; élaboration de la politique, actions de communication, 1972-1989
Art 25-125 : politique localisée des transports publics, réseaux péri-urbains : élaboration des schémas régionaux de transports pour le IXe plan,, 1977-1987 ; élaboration des schémas départementaux, 1975-1989 ; réseaux urbains : plans de déplacement, contrats ville-Etat,, 1974-1989
Art 126-200 : réseaux urbains, création d’infrastructures nouvelles : dossiers techniques, 1970-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 200
Métrage linéaire : 20 (60 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales