Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes concernant l’océanographie, l’architecture et les techniques navales, l’économie du transport maritime, l’aquaculture et les pêches maritimes, 1967-2002

publié le 26 décembre 2013 (modifié le 3 novembre 2021)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Répertoire numérique détaillé du versement 20130515

Direction affaires maritimes

Sommaire
Art 1-14 : Océanographie, 1983-1996
Art 15-30 : Architecture et techniques navales, 1978-1996
Art 31-43 : Economie du transport maritime 1979-2002
Art 44-65 : Aquaculture et pêches maritimes, 1979-2002
1967-2002

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 65 (18 dimabs)
Métrage linéaire : 6.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales