Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :concession et études de travaux sur le réseau de la RATP ..., 1924-1981

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820299

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Service des transports urbains

Sommaire
Art 1-3, 6-7 (TT 4833-TT 4835, TT 4838-TT 4839) : concession et études de travaux sur le réseau de la RATP (Régie autonome des transports parisiens) dont ligne de Sceaux depuis 1924, 1924-1977
Art 4-5 (TT 4836-4837) : comptes et gestion de la RATP : rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, 1970-1976
Art 7-10 (TT 4839-4842) : RATP : relations avec les usagers : contentieux relatif aux accidents, statistiques du trafic routier et recensement de la circulation, documentation sur les métros étrangers, 1946-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales