Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Desserte des gares parisiennes par les taxis et la RATP ..., 1924-1976

publié le 20 décembre 2013 (modifié le 10 août 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Répertoire détaillé : Administration centrale : Desserte des gares parisiennes par les taxis et la RATP ..., 1924-1976 (format pdf - 17.9 ko - 25/02/2016)

Versement 19790559

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports urbains
Bureau : Transports urbains, région parisienne

Art 1-2 (TT 3539-3540) : RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) et SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Tarification des transports en région parisienne : Textes officiels, études ; réforme de la structure tarifaire (avec plans) ; institution d’un versement à la charge des employeurs, 1924-1974
Art 3 (TT 3541) : Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région parisienne : Conseils d’administration et rapports d’activité, 1970-1972
Art 4-10 (TT 3542-3548) : Desserte des gares parisiennes par les taxis et la RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) (plans) ; dessertes ferroviaires des villes nouvelles : Plans d’urbanisme, enquêtes et déclarations d’utilité publique (avec plans), 1951-1976
Art 11-16 (TT 3549-3554) : Ve plan : Programme, préparation et exécution (rapports) ; VIe plan : Préparation : Commissions de modernisation, enquête sur le programme régional de développement et d’équipement ; préparation du plan pour la RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) et la SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Programmes d’investissements, 1965-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales