Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes, rapports et autres documents sur les transports urbains et sur l’environnement, 1966-1976

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790291

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports urbains
Bureau : Transports urbains de province

Sommaire
Art 1-10 (TT 2924-2933) : Etudes, rapports et autres documents sur les transports urbains et sur l’environnement, 1966-1976.
Art 1-6 (TT 2924-2929) : Etudes et rapports : Economie des transports urbains, consommation de carburant ; investissements ; fiches d’information sur les équipements collectifs ; mode de transport urbain : Procédures de décision (étude de celles-ci, rapport d’étude, organigrammes de procédures) ; schémas régionaux de transport ; structure service départemental et Service Régional de Transports ; projet de Code de la construction et de l’habitation ; documents et études émanés de divers organismes et instances, entre autres : Comité interministériel permanent pour l’aménagement du territoire, ACTIM (Agence pour la Coopération Technique Industrielle et Economique), IRT (Institut de Recherches sur les Transports), 1966-1976.
Art 7-9 (TT 2930-2932) : Environnement : Construction au bord des voies ; zones piétons et cyclistes ; commission des villes ; aménagement urbain ; véhicule électrique, moteur sterling, nuisances, bruit, pollution ; problèmes énergétiques, crise de l’énergie, 1971-1975.
Art 10 (TT 2933) : Listes des sociétés de transports urbains, 1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales