Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RER (Réseau Express Régional). Aménagement et exploitation ..., 1940-1974

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770992

Ministère : Transports
Direction  : Transports terrestres
Service : des transports urbains
Bureau : des transports urbains, région parisienne

Sommaire
Art 1-4 (TT 1545-1548) : RER (Réseau Express Régional). Aménagement et exploitation de la ligne transversale est-ouest. Approbation du projet d’ensemble ; marchés et conventions ; recours et pourvois ; déclarations d’utilité publique ; travaux ; rattachement au RER (Réseau Express Régional) de certaines lignes SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) ; textes, notes, études, 1940-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales