Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : conseils d’administration, budgets, travaux ..., 1938-1969

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770921

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports interurbains de voyageurs

Sommaire
Art 1-19 (TT 5-TT 23) : RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens), 1938-1969.
Art 1 : Administration provisoire, 1945-1948 ; conseils d’administration, 1948-1958.
Art 2 : Tarifs du métropolitain, 1945-1965.
Art 2-11 : Budgets. Apurement des comptes antérieurs à la création de la RATP, comptes des exercices, vérification de ceux-ci, 1938-1966 ; commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Gestion de la RATP, 1949-1958.
Art 12-13 : Participation financière de l’Etat et des collectivités locales aux dépenses de la RATP dans le cadre de la loi du 25 mars 1948 : Subventions de l’Etat, 1947-1969.
Art 14-18 : Travaux : Programmes et plans d’équipement et de modernisation de la RATP et de la région parisienne, investissements, amortissement des immobilisations, 1957-1965.
Art 19 : Réseau routier : établissement de lignes de trolleybus, remplacement de ceux-ci par des autobus, 1943-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales