Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, 1960-1990

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19990168

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables

Sommaire
Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, suivi de l’exécution des opérations d’investissement programmées
Art 1 : procédures de classement et déclassement des voies et terrains du domaine public fluvial, 1974-1990
Art 2-14 : travaux des groupes et commissions d’études sur l’avenir et la modernisation des voies navigables, procès-verbaux des réunions, rapports, correspondance, 1966-1994
Art 15 : suivi de l’exécution des programmes : créations d’ouvrages d’art et de zones de stationnement des embarcations, 1960-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales