Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports, 1963-1968

publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870061

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES

Sommaire
Art 1-132 : commission consultative des marchés : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports (plans)
1963-1968

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 132
Métrage linéaire : 13.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales