Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables, 1929-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820298

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables

Sommaire
Art 1-11 (VN 981-VN 991) : aménagements et réfection de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables
1929-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales