Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables ..., 1964-1979

publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810736

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables

Sommaire
Art 1-4 (VN 969-VN 972) :
schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables du réseau Freycinet, 1974-1979
Art 5-7 (VN 973-VN 975) : voies navigables, propositions des services en matière d’entretien et pour le comité 8 du Fonds de développement économique et social (FDES), autorisations de dépenses ou d’emprunt, 1977-1979
Art 8-9 (VN 976-VN 977) : statistiques annuelles de la navigation intérieure, 1964-1971

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales