Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, 1878-1976

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810735

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables

Sommaire
Art 1-10 : (VN 943-VN 952) : classement des rivières,
. déclassement des voies navigables (par département)
. autorisations de lacs et passages d’eau (par département)
1920-1973
Art 8, 11-14 : (VN 950, VN 953-VN 957) : programmation et travaux d’aménagement de rivières :
. défense contre les inondations,
. ports fluviaux,
. aménagement touristiques de bassins,
. ports fluviaux,
. aménagement touristiques de bassins,
. contrôle des profondeurs d’eau
par région
1925-1979
Art 15-26 : (VN 958-VN 968) : réglementation d’utilisation des voies navigables :
. domaine public,
. carrières alluvionnaires,
. oléoducs,
. gazoducs,
. sécurité,
. relations internationales,
. taxes
1878-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales