Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables, 1885-1945

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800031

MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES

Sommaire
Art 1-3 : (VN 830-VN 832) : Office national de la navigation (ONN) : organisation, budget et comptabilité, textes officiels, pièces comptables, correspondance, 1911-1945
Art 3-6 : (VN 833-VN 836) : magasins publics de Paris-Austerlitz : installation, concession, textes officiels, correspondance, 1895-1942
Art 6-14 : (VN 836-VN 844) : police des eaux sur les voies navigables : règlements de police, décrets, conventions (convention franco-suisse) et circulaires concernant l’immatriculation, le jaugeage et le remorquage, 1885-1944

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales