Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux, 1724-1977

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780056

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION

Sommaire
Art 1-57 : (VN 631-VN 700) : prises d’eau : demandes de concession, aménagement des voies navigables, travaux d’équipement divers (barrages, usines hydroélectriques) (classement par département), 1724-1977
Art 58-63 : reconstitution et renouvellement du parc fluvial : intervention de la société pour la reconstruction et le renouvellement du parc fluvial (conseil d’administration, assemblée générale) , affaires diverses (construction navale et financement), 1944-1976
Art 64-70 : organisation des transports fluviaux dans le cadre de la CEE (Communauté économique européenne) : études, réglementation , affaires internationales , mesures tarifaires , CECA (Communauté européenne pour le charbon et l’acier) (plan Schuman), 1951-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 70
Métrage linéaire : 7.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales