Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines), 1841-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770769

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION

Sommaire
Art 1-117 : (VN 298-VN 414) : canaux et rivières : classement et déclassement, délimitation, conservation et gestion du domaine public fluvial et des ports fluviaux, concessions
classement par département (Moselle à Yvelines)
1841-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 117
Métrage linéaire : 11.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales