Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : batellerie, Office national de la navigation, 1906-1975

publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770766

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION

Sommaire
Art 1-4 : (VN 190-VN 210) : écoles batelières : création, organisation des cours et de la vie scolaire, répartition des écoles en France, 1906-1975
Art 5 : formation professionnelle batelière : réglementation et législation, rapports, correspondance,1926-1974
Art 6-21 : Office national de la navigation (ONN)
(6-10) statut, réglementation, législation, correspondance
(11) équipement
(12-21) finances et comptabilité : budget de 1946 à 1975, comptes financiers de 1961 à 1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales