Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des voies navigables ..., 1878-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770764

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION

Sommaire
Art 1-5, 14 : (VN 139-VN 159) : règlements de police concernant la circulation sur les voies navigables et les lacs domaniaux : circulation en eaux mixtes et en eau fluviale : rapports, correspondance, réglementation, règlement général de la police de la navigation, 1878-1973
Art 6-13 : réglementation de la navigation de plaisance : dossiers généraux, correspondance, rapports, règlements de police, plans, procès-verbaux des séances du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC), 1925-1972
Art 15-16 : société du canal des mines de fer de la Moselle : financement, comptabilité, construction et aménagement du canal, échanges de terrain (plans), conventions,1928-1973
Art 17-19 : Compagnie nationale du Rhône (CNR) : équipement de la vallée du Rhône (écluses, canaux, ports) : interventions, textes législatifs, finances et comptabilité, 1933-1975
Art 20-21 : création du port autonome de Paris : compte-rendus de séance, rapports, textes législatifs, correspondance, plans, 1963-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales