Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Electrification rurale, 1987

publié le 15 novembre 2013 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Electrification rurale, 1987 (format pdf - 90.6 ko - 15/11/2013)

Versement 293W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : INGÉNIERIE ET ENVIRONNEMENT
BUREAU : ÉQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS LOCALES 2

Sommaire
Art 1-38 : Électrification rurale : Dossier technique comprenant : Devis, plans, correspondance. Dossier de règlement comprenant :Aide du Département aux collectivités locales, subventions, règlements sur facture, décomptes définitifs, correspondance.

Dates extrêmes : 1987-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain