Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Disparitions en mer, accidents, conditions sanitaires, 1894-1983

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20120318

Direction des gens de mer et de l’administration générale
Sous-direction des gens de mer
Bureau du travail maritime et de l’emploi

Sommaire
Art 1-34 : Disparitions en mer, accidents, conditions sanitaires, 1894-1983

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3,50 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales