Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle médical, rapports annuels, trimestriels et mensuels des services de santé, hygiène, sécurité, 1951-1975

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840621

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
Art 1-17 (MAR 9008-MAR 9024) : contrôle médical, rapports annuels, trimestriels et mensuels des services de santé, hygiène, sécurité, nuisances matériel recommandé
- enquêtes
1951-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales