Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales de la marine, … 1947-1976
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830292
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
Art 1-9 (MAR 7887-MAR 7895) : statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales, des techniciens du contrôle des pêches, des gardes-pêche, des syndics, organisation du travail à bord
1947-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales de la marine, … 1947-1976 (format pdf - 15.3 ko - 03/03/2016)