Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1909-1963

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790631

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
Art 1-16 (MAR 4800-MAR 4815) : pilotage :
organisation, réforme générale, réglementation française et étrangère, règlement sous l’occupation ,
révision des tarifs (par directions) ,
documents de la commission d’étude du pilotage
1909-1963

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : pilotage maritime, 1909-1963 (format pdf - 12.4 ko - 03/03/2016)