Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires sociales des gens de mer, 1940-1977

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780533

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : Gens de mer

Sommaire
Affaires sociales, 1940-1977
Art 1-11 : conventions collectives concernant les différentes branches du travail maritime
 dossiers classés par catégorie de personnel et par port
1950-1967
Art 12-17 : relations professionnelles avec les syndicats, revendications de ceux-ci
1958-1972
Art 18-19 : relations dans l’entreprise : comités d’entreprise, délégués du personnel
1958-1971
Art 20 : PV de séances de la commission de l’emploi
1976
Art 21-23 : conflits du travail
1975-1977
Art 24-25 : peluriers du bureau du travail maritime
1966-1969
Art 26-54 : pilotage :
 personnel ,
 commissions ,
 assemblées commerciales ,
 dossiers classés par fleuve ou port
1940-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales