Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1989

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19950537

MINISTERE : Equipement, Logement, Transports et Tourisme
DIRECTION : Ports et navigation maritimes
SOUS-DIRECTION : Sécurité des navires
BUREAU : Plaisance

Sommaire
Art 1-85 : Liste de dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance comportant au plus :
 un descriptif du bateau,
 les plans du navire,
 la liste des caractéristiques techniques du bateau,
 la correspondance "mer" avec le constructeur ou l’importateur,
 la décision d’approbation après passage en commission.
classement sériel par n° de dossier d’approbation.
1966-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 85
Métrage linéaire : 28.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales